Subject: [HS] Protection des compositions originales

From: [email-masked]
Date: Wed, 22 Sep 2021 19:32:11 +0200 (CEST)

Bonjour,

Félicitation à Vincent pour ce joli bébé !

Avant de vous envoyer moi aussi un faire-part de naissance ;)

j'ai une question un peu HS (si ce sujet n'est pas adapté à cette liste, ceux qui le souhaitent peuvent me répondre directement, sans répondre à la liste)

J'informatise les compositions d'un ami qui a des mélodies sympa dans la tête mais qui est nul en informatique.

La question qui le préoccupe en ce moment, c'est : 

- "Si je diffuse mes partitions au monde entier, comment je me protège si quelqu'un récupère une de mes mélodie, en fait un tube mondial et gagne beaucoup d'argent avec ?"

Pour l'instant, j'ai pensé :

1- s'envoyer à soi-même un recommandé avec accusé de réception des partitions ou bien une clé usb

2- déposer les partitions chez un notaire (mon notaire m'a dit qu'il peut uniquement certifier que cette partition existait tel jour à telle heure)

3- s'inscrire à la sacem (mon 1er réflexe, mais j'ai eu un doute)

D'où ma question :

Avez-vous d'autres idées, ou bien des retours d'expérience positives ou négatives sur la protection des oeuvres ?

Merci d'avance !

David

---

From: Valentin Villenave <[email-masked]>
Date: Wed, 22 Sep 2021 20:01:57 +0200

On 9/22/21, [email-masked] <[email-masked]> wrote:
> - "Si je diffuse mes partitions au monde entier, comment je me protège si
> quelqu'un récupère une de mes mélodie, en fait un tube mondial et gagne
> beaucoup d'argent avec ?"

Ah, l’éternelle question... J’avais un peu écrit là-dessus autrefois :
https://valentin.villenave.net/Une-initiation-aux-Creative-Commons
https://valentin.villenave.net/Quelques-questions-sur-le-Libre-et-leurs-reponses
https://valentin.villenave.net/Entretiens-d-un-Libriste

> 3- s'inscrire à la sacem (mon 1er réflexe, mais j'ai eu un doute)

Cultivez ce doute. Une fois entré dans ce système, on y est assujetti
corps et âme pour l’éternité ou peu s’en faut : pas question, par
exemple, de pouvoir accorder des exceptions à des copains ou à des
causes caritatives.

> 2- déposer les partitions chez un notaire (mon notaire m'a dit qu'il peut
> uniquement certifier que cette partition existait tel jour à telle heure)

Pas certain que ça justifie le montant des honoraires. Et dans ce cas
un huissier suffit, pas forcément un notaire.

> partitions ou bien une clé usb

Cela marche. Une autre possibilité est celle de la “somme de
contrôle”, c’est-à-dire un nombre représentant la signature d’un
fichier informatique (par exemple un gros dossier zippé). Si vous
pouvez publier ce nombre quelque part et il suffit de prouver que vous
étiez en possession de ce nombre tel jour à tel heure pour prouver
votre antériorité. (Autrefois des entreprises publiaient de tels
nombres dans les petites annonces d’un journal.)

Au demeurant, grâce à beaucoup de sites aujourd’hui il suffit de
publier quelque chose en ligne à plusieurs endroits pour que cela
suffise à constituer un faisceau de preuves suffisant à attester de
votre antériorité. Archive.org en est un exemple (qui ne suffira
d’ailleurs pas par lui-même) mais il y en a beaucoup d’autres :
https://en.wikipedia.org/wiki/Wikipedia:List_of_web_archives_on_Wikipedia

> Avez-vous d'autres idées, ou bien des retours d'expérience positives ou
> négatives sur la protection des oeuvres ?

Pour ma part je ne souscris pas à la propagande alarmiste des sociétés
dites de “gestion de droits”, qui vous font trembler face au spectre
du Grand Méchant Profiteur pour ensuite vous vendre leur “protection”
(du reste parfaitement illusoire sinon mensongère, il faudrait plutôt
parler de dépossession). Je pense que la meilleure protection est
l’exposition au public, la plus large et la plus précoce possible :
personne ne viendrait se risquer à s’approprier la paternité d’une
partition qui a déjà été publiée, lue et jouée par des dizaines de
personnes.

Partant, la question du régime de droits d’auteur (“tous droits
réservés” ou un régime alternatif plus permissif) n’est qu’un
attrape-nigaud sans lien avec la réalité concrète des choses : que
votre œuvre soit “protégée” ou non, en gestion individuelle ou
collective, ne change finalement pas grand-chose en cas de problème --
les sociétés de gestion collective ayant la notoire (et fâcheuse)
habitude de se ranger systématiquement du côté du plus puissant quoi
qu’il arrive.

Bref, je pense qu’on peut se permettre de respirer un grand coup, de
partager son travail le plus largement possible y compris en
autorisant la circulation de reproductions voire d’œuvres nouvelles
dérivées, car c’est toujours cela de gagné en termes de notoriété et
de recettes potentielles. C’est en tout cas le choix que j’ai fait
personnellement, moins par calcul que pour rester en accord avec mes
convictions et valeurs éthiques : il m’est impossible de cautionner un
système dans lequel les libertés civiques et les principes
républicains sont couramment bafoués au nom de la “protection” des
“créateurs”.

-- V.

---

From: Olivier Miakinen <[email-masked]>
Date: Wed, 22 Sep 2021 21:30:54 +0200

Le 22/09/2021 20:01, Valentin Villenave a écrit :
> [...]

Amen.

---

From: [email-masked]
Date: Thu, 23 Sep 2021 07:25:14 +0200 (CEST)

Merci d'avoir pris le temps de me répondre avec autant de précisions

Je transmets au compositeur !

De : Valentin Villenave <[email-masked]>
À : [email-masked]
Sujet : Re: [HS] Protection des compositions originales
Date : 22/09/2021 20:01:57 Europe/Paris
Copie à : [email-masked]

-- V.