Subject: Licences libres : Creative Commons

From: Xavier Scheuer <[email-masked]>
Date: Mon, 8 Mar 2010 11:18:14 +0100

2010/3/8 RESTIF <[email-masked]> :

> Bonsoir Xavier
>
>
> Tu avais parlé de creative commons
> as-tu quelques docs ou conseils    ...

Bonjour,

Je pense que Valentin est certainement mieux placé que moi pour donner
des conseils à ce sujet.

Concernant les docs, je pense (naturellement) en premier lieu au site
officiel Creative Commons[1], où chaque licence est présentée sous la
forme d'un résumé explicatif ("human-readable") exposant simplement les
droits et devoirs liés à l'utilisation d'une œuvre.
Il y a également le site français[2], qui renvoie au site international
pour chaque licence.

En ce qui concerne le choix de la licence, je ne suis pas compositeur
(contrairement à Valentin), mais en tant que "libriste", mon cœur
penche librement vers les licences CC ayant le label "Approved for
Free Cultural Works"[3].
Autrement dit les licences Creative Commons Paternité (CC-by)[4] et
Paternité – Partage des Conditions Initiales à l'Identique (CC-by-sa)
[5].

La clause "NonCommercial" a toujours divisée le monde du Libre.
Personnellement je comprends les artistes qui choisissent cette clause
car ils veulent éviter "que quelqu'un se sucre sur leur dos", en
vendant par exemple leur œuvre qu'ils auraient mise sous licence libre.

J'adopterais une approche plus "pragmatique" (mais en même temps c'est
plus facile pour moi, je suis en général du côté des utilisateurs, pas
tellement de celui des "créateurs").

Mon raisonnement est le suivant : pourquoi les gens donneraient-ils de
l'argent à quelqu'un _dont ils savent qu'il n'est *pas*_ l'auteur de
l'œuvre en question (car la clause de paternité doit s'appliquer
automatiquement), alors que _l'auteur_ aura mis ladite œuvre à
disposition *librement* ?
J'ajouterais que la clause "Share Alike" (Partage des Conditions
Initiales à l'Identique) est encore un garde-fou plus conséquent,
puisqu'elle oblige les œuvres dérivées à être redistribuées _sous la
même licence_ (libre) !

Maintenant il reste l' "excuse" « oui, mais au cas où... », à laquelle
j'ai envie de répondre qu'il y a quand même peu de chances pour que
  – cette œuvre soient tellement populaire,
  – que quelqu'un arrive à se faire plein de fric avec,
  – sans que l'auteur ne reçoive un kopeck,
  – tout en arrivant à "contourner" _légalement_ les obligations de la
    licence,
  – et sans que ledit public ne considère la condition dudit auteur...

On pourrait ajouter également que même les œuvres les plus
"copyrightées" sont l'objet d'utilisations illicites.

Je terminerai en vous renvoyant à la lecture de différents articles /
fils de discussion :

Articles :

"La musique Libre, c'est maintenant !", de Valentin :
http://valentin.villenave.info/IMG/pdf/extrait.pdf

"Qu'est-ce qu'une oeuvre culturelle libre ?", de l'excellent Framablog
http://www.framablog.org/index.php/post/2008/06/03/creative-commons-et-definition-oeuvre-culturelle-libre

Guides choix de licence :

"Dogmazic – Documentation pour les musiciens (théorique et pratique)"
http://doc.dogmazic.net/doku.php/guide_musiciens#comment_deposer_sa_musique_sous_une_licence_ouverte

"Veni, Vidi, Libri – Culture libre" :
http://wiki.vvlibri.org/index.php?title=Culture_libre

Fils de discussion :

"licence libre" : http://n2.nabble.com/licence-libre-td3618033.html#a3618033

http://n2.nabble.com/forum/Search.jtp?tpl=search-page&node=1298960&query=licence

PS : Conseil qu'on m'a donné il n'y a pas si longtemps : éviter de
     faire un "Répondre à tous" dans un autre sujet lorsqu'on veut
     ouvrir un nouveau fil de discussion.  À la place : nouveau message
     avec nouveau sujet approprié.  ;-)

____________

[1] http://creativecommons.org
[2] http://fr.creativecommons.org
[3] http://creativecommons.org/weblog/entry/8051
[4] http://creativecommons.org/licenses/by/3.0/deed.fr
[5] http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/deed.fr

--
Xavier Scheuer <[email-masked]>

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From: Valentin Villenave <[email-masked]>
Date: Mon, 8 Mar 2010 11:35:54 +0100

> Je pense que Valentin est certainement mieux placé que moi pour donner

Je n'ai pas le monopole du Libre (manquerait plus que ça) ! :-)

> penche librement vers les licences CC ayant le label "Approved for

Ces licences autorisent l'usage commercial sans autorisation de
l'auteur. Ce qui est une bonne chose, ou pas, c'est à chacun de faire
son choix.

> Paternité – Partage des Conditions Initiales à l'Identique (CC-by-sa)

La clause -sa- (dite clause "copyleft") est à mon sens la plus intéressante.

> vendant par exemple leur œuvre qu'ils auraient mise sous licence libre.

La question est un peu plus complexe. Interdire l'usage commercial
non-autorisé, c'est d'un autre côté garantir que l'accès à l'oeuvre
sera toujours gratuit, ce qui est important d'un point de vue de
démocratisation de la culture.

D'un autre côté, interdire l'usage commercial (outre le fait que cela
met l'accent, en creux, sur l'aspect "marchandise" de l'oeuvre), c'est
également empêcher l'usage commercial dans un but désintéressé :
concert d'élèves, concert caritatif, ...

D'ailleurs, Richard M. Stallman lui-même ne voit pas d'inconvénient à
l'usage de clauses -nc- pour les oeuvres artistiques.

> disposition *librement* ?

C'est le raisonnement derrière les licences informatiques. Sauf que
dans le cas d'une partition, par exemple, la question est là encore
plus complexe, en ce qu'une interprétation est *toujours* une oeuvre
dérivée. Et que telle ou telle interprétation (payante) peut très bien
faire oublier l'interprétation d'origine (quand bien même elle serait
gratuite).

> puisqu'elle oblige les œuvres dérivées à être redistribuées _sous la

Le principe du copyleft est *extrêmement* important. Il garantit que
l'oeuvre continuera à vivre, et que des oeuvres dérivées, voire
dérivées des dérivées, pourront toujours exister.

Au contraire de la clause -nd-, que FX a par exemple adoptée pour son blog.

>  – sans que l'auteur ne reçoive un kopeck,

Je ne crois pas qu'il s'agisse tellement de cela (enfin, pas toujours
en tout cas). Certes, le spectre de la "grande méchante entreprise qui
va pomper ta musique pour faire une musique de pub" n'est jamais loin.
Mais il y a d'autres questions.

> "copyrightées" sont l'objet d'utilisations illicites.

Il convient d'ailleurs de signaler qu'une violation de licence (quelle
qu'elle soit) est punie avec la même sévérité qu'une violation de
droit d'auteur "standard".

En revanche, un auteur qui fait le choix des licences alternatives (en
France, du moins) se détourne de facto de la SACEM et consorts, et en
cas de violation constatée, devra se démerder tout seul comme un
grand. Sachant que la plupart des violations sont le fait de gros
acteurs (France 2, etc. -- comme quoi le spectre que j'évoquais
ci-dessus n'est pas si fantômatique que cela).

> Je terminerai en vous renvoyant à la lecture de différents articles /

On peut ajouter http://artlibre.org/ (moins vulgarisé mais néanmoins
intéressant).

Cordialement,
V.

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From: RESTIF <[email-masked]>
Date: Mon, 8 Mar 2010 11:58:39 +0100

merci Xavier pour ces infos vraiment détaillé
J'aimerais demander à Valentin quelle
licence il préfère 

cordialement 
François

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From: RESTIF <[email-masked]>
Date: Mon, 8 Mar 2010 12:06:44 +0100

> Au contraire de la clause -nd-, que FX a par exemple adoptée pour son blog.

je pense que tu veux parler de mon blog
http://artcontemporain.midiblogs.com/
c'est le €barré qui empêcherait la 
pérennité de l'oeuvre
peux-tu expliquer pourquoi ?

cordialement
François

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From: Valentin Villenave <[email-masked]>
Date: Mon, 8 Mar 2010 12:37:50 +0100

> c'est le €barré qui empêcherait la

Non, c'est le = juste après. Décomposons : il s'agit d'une clause CC by-nc-nd.

by : respect de la paternité de l'oeuvre. Toutes les licences
partagent cette clause (faute de quoi elles seraient d'ailleurs
incompatibles avec le droit français). Nul ne peut s'approprier la
paternité de l'oeuvre, à part son auteur.

nc : non-commercial. La clause dont nous parlions tantôt, qui présente
des questions complexes et intéressantes.

nd : no derivative. Pas d'oeuvres dérivées. Cette clause interdit donc
à un autre artiste/auteur/bloggueur/citoyen de s'inspirer de l'oeuvre
originelle pour créer de nouvelles oeuvres (dont il deviendrait alors
co-auteur).

Par exemple, si Vivaldi avait mis ses partitions sous cette licence
(et si la législation avait été aussi débile à l'époque qu'elle l'est
aujourd'hui, ce qui n'était heureusement pas le cas), JS Bach n'aurait
jamais pu transcrire ses concertos pour en faire des pièces pour
clavier. Quant à Telemann, il aurait probablement fini ses jours en
taule.

C'est ce que j'entends par le fait qu'une oeuvre "vive". D'autant que
dans le cas d'une partition, on pourrait tout à fait dire que toute
interprétation est par essence une oeuvre dérivée : appliquée à une
partition la clause -nd- interdirait alors toute interprétation
non-mécanique !

En ce qui me concerne, en général j'utilise du CC by-sa ou by-nc-sa
(avec une GPLv3 derrière pour le code source LilyPond).

Cordialement,
V. Villenave.

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From: RESTIF <[email-masked]>
Date: Mon, 8 Mar 2010 12:43:25 +0100

génial

je vais garder ce mail pour le futur proche

@ bientôt
françois

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From: flup <[email-masked]>
Date: Mon, 8 Mar 2010 04:28:53 -0800 (PST)

La question qui me préoccupe le plus au niveau des licences libres est la
suivante: 

Est-il possible de concevoir un ouvrage (analyse, histoire etc.) contenant
des illustrations d'oeuvres sous copyright (oeuvres plastiques, partitions
etc.) munis des autorisation adéquates, mais dont l'analyse elle-même serait
publiée sous licence libre (les extraits sous © étant indiqués comme tels
dans l'ouvrage) ?

Par exemple, est-il possible d'écrire un bouquin sur Bartók* ou Stravinsky
en obtenant l'autorisation auprès des ayants-droits, en publiant ce livre
sous licence libre hors les extraits (mentionannt leur ©) ?

* Si je prends l'exemple de  Bartók, c'est après avoir, il y a quelques
années, travaillé à la mis en page d'un  livre consacré à Bartok et
Chostakovitch. Le Chant du Monde donnait une autorisation sans souci, alors
que Boosey demandait + de 200 EUR pour une vingtaine de citations. Le tout
pour un livre tiré à 500 exemplaires...
-- 
View this message in context: http://n2.nabble.com/Licences-libres-Creative-Commons-tp4694367p4694810.html
Sent from the LilyPond French Users mailing list archive at Nabble.com.

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From: Valentin Villenave <[email-masked]>
Date: Mon, 8 Mar 2010 21:21:45 +0100

> publiée sous licence libre (les extraits sous © étant indiqués comme tels

Réponse courte : non.
Réponse détaillée : peut-être, mais je vois mal comment.

> sous licence libre hors les extraits (mentionannt leur ©) ?

Du moment que "ça" contient du non-libre (en tout cas, au-delà de
l'exception de pédagogie/fair-use/blablabla qui est extraordinairement
fumeuse dès lors que tu as un éditeur un tant soit peu teigneux en
face -- c'est le cas pour Bartok ET Stravinsky), "ça" ne peut être
publié sous licence libre.

Sauf si le non-libre est clairement distinct : par exemple, aucune
illustration, mais des liens renvoyant vers des illustrations se
situant sur le Net.

> pour un livre tiré à 500 exemplaires...

Bonheurs de la "Propriété Intellectuelle"... Il existe beaucoup
d'exemples analogues. Et dans le cas que tu cites les auteurs du livre
ont sans doute même eu de la chance.

Cordialement,
Valentin.