Subject: Re: A propos des licences...

From: flup <[email-masked]>
Date: Sat, 7 Nov 2009 07:27:26 -0800 (PST)

Une question concernant ces licences libres (au sens général).

Si on écrit un article, un texte, une brochure, un livre (etc.) comprenant
des extraits d'oeuvres soumises aux droits d'auteurs (Stravinsky, Bartók
etc.), il faut évidemment en obtenir l'autorisation. J'ai eu l'occasion de
le faire dans le cadre de l'édition d'un livre consacré à Chostakovitch et
Bartók (Le Chant du Monde demandait simplement la mention, Boosey le faisait
contre monnaie sonnante et trébuchante et l'indication de copyright sous
chaque extrait).

Mais la reproduction de ce type de référence interdit-elle à un livre d'être
publié sous une licence de type libre ?

Un livre publié sous licence libre pouvant être adapté, réutilisé par
d'autres, il y aurait un problème sachant qu'ils devraient, en réutilisant
les dits extraits, demander eux aussi l'autorisation de reproduction.

J'ai également été assez étonné de voir que, là où certaines thèses
d'université sont accessibles à tous, d'autres y mettent parfois un embargo
de plusieurs décennies (en vue d'une publication commerciale, j'imagine).

Philippe
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From: Valentin Villenave <[email-masked]>
Date: Sat, 7 Nov 2009 17:47:29 +0100

> publié sous une licence de type libre ?

Oui.

> les dits extraits, demander eux aussi l'autorisation de reproduction.

Voilà. Il existe bien quelques maigres exceptions (exception
pédagogique, droit à l'illustration, fair use etc.) mais elles sont
trop maigres et varient trop selon les pays pour véritablement
permettre une telle licence.

Notons que, en retour, les licences de type "copyleft" (GPL, CC
by-*-sa,...) imposent une contrainte similaire, mais en sens inverse :
il n'est pas permis d'inclure un extrait d'oeuvre soumise à une telle
licence dans un ouvrage diffusé sous droit d'auteur "privateur"
traditionnel. À moins d'obtenir, bien sûr, une autorisation explicite
de l'auteur -- faute de quoi l'on tombe dans un délit de contrefaçon.
(Ce qui, à mon sens, n'est que justice.)

> de plusieurs décennies (en vue d'une publication commerciale, j'imagine).

C'est une question différente. Il arrive fréquemment que les
universités dépossèdent leurs étudiants de tous les droits sur le
fruit de leur travail (ce qui est d'ailleurs théoriquement illégal en
France). Donc c'est parfois un frein (arbitraire, immoral, stupide,
mais bien réel) à la diffusion de ce type d'ouvrages.

Cordialement,
Valentin.